Mentions Légales

 

Raison sociale 

SAGATOVA SEBASTIEN

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sagatova-architecte.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 
Propriétaire: Sébastien Sagatova –  90 rue de Novales, 78950 Gambais

Création web:  webgraphista agence web

Suivi du site– Sébastien Sagatova – sagatova.architecte@gmail.com

Adresse du site

https://www.sagatova-architecte.fr.

Email

sagatova.architecte@gmail.com

Téléphone

06 – 15 – 93 – 36 – 11

Numéro Siren

520553827 

Numéro TVA intracommunautaire 

FR02520553827 ( en savoir plus)

Greffe

RCS Versailles

Code NAF / APE

7111Z (activités d’architecture)

Forme juridique

Entrepreneur individuel

Date d’immatriculation

01/02/2010

Type d’entrepreneur

Profession libérale

Commune d’implantation

GambaisYvelines )

Hébergeur du site

Ce site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France